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Droits d'auteur
Propriété du site
Le présent site RBC est la propriété de la société RBC,
société à responsabilité limitée, SARL au capital de 76 666 euros,
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier, (RCS Nîmes n° 1988B00474),
dont le siège social est situé:
RBC
1, av. de la Fontanisse
30660 Gallargues-le-Montueux
France
Tél: 04 66 73 30 00
n° TVA: FR36327448825 .
Le directeur de la publication du site internet est Monsieur Frank Argentin, en qualité de gérant de la société.
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Caractéristiques du site
Loi informatique et libertés
Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site de la société RBC Mobilier
a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL, N° 1289671).
Les utilisateurs du site de la société RBC Mobilier sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers
et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives
auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale,
de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à
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Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès,
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Hébergement du site
La société OC3 Network SARL assure la maintenance de l'infrastructure technique et l'hébergement du site RBC.
Société OC3 Network SARL:
SARL, au capital de 7700 Euros,
inscrite au registre du commerce et des sociétés de Sčte (n° 493 021 885),
le siège social est situé 121 rue du caducée 34090 Montpellier, France.
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